Each text,quotation,music,song, picture or illustration shown on this site is protected by copyright according to articles L.111-1 and articles thereafter in the legal Intellectual Property.
Regulations. You may not, under any circumstances, use, copy, reproduce, modify or distort a text,quotation,music,song, picture or illustration or any part of it, including on internet, without prior written authorisation from the publisher.
The publisher reserves the right to prosecute all acts of unauthorized infringement of its intellectual property rights.

Mentions légales

1 - Informations éditeur

Editeur :

La Vie en Vers
quartier Fontjuliane 26740 Sauzet
SIRET : 493 858 211

Directrice de la Publication : Sandrine Molter-Bachy

2 - Hébergement – Sécurité

Le site est hébergé par la société OVH.
2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX
www.ovh.com

3 - Droits de propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus diffusés sur ce site (image, vidéo, musique, texte, citation…) sont protégés par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle et notamment, le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques.
Tous les droits de reproduction, de diffusion, de traduction sont réservés pour tous pays, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

L'éditeur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d'une action pénale.

© La Vie en Vers 2010

4 - Protection des données personnelles

Soucieux du respect de votre vie privée, La Vie en Vers s’engage à ce que la collecte et le traitement de ces informations soient effectués conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations qui vous concernent.
Pour exercer ces droits, il vous suffit de nous adresser un courrier à l’adresse suivante :
La Vie en Vers
quartier Fontjuliane
26740 Sauzet
France
Tél: 06.01.78.98.36
Email : contact@naissanceenchansons.com

Vos données personnelles ne seront en aucun cas revendues à des partenaires commerciaux.

5 – Commentaires, critiques, communications, forum et autres contenus

Les utilisateurs de ce site peuvent nous adresser des critiques, des commentaires ou tout autre contenu à l'adresse contact@naissanceenchansons.com; Ils peuvent nous soumettre des suggestions, des idées, des questions ou toute autre information tant que ce contenu n'est pas illégal, obscène, abusif, menaçant, diffamatoire, calomnieux, contrevenant aux droits de propriété intellectuelle, ou préjudiciable à des tiers et ne consiste pas ou ne contient pas de virus informatiques, de militantisme politique, de sollicitations commerciales, de mailing de masse, de chaînes ou toute autre forme de « spam ». Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, usurper l'identité d'une personne ou d'une entité, ni mentir sur l'origine du contenu.

Dans le contenu du Forum, nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, d'enlever ou de modifier tout contenu, notamment pour des raisons techniques (capacité de stockage insuffisante, virus, clarté de la page web) ou légales (propos à caractère diffamatoire, mensonger, raciste, obscène, faisant l'apologie des crimes contre l'humanité,...). Les raisons ci-dessus mentionnées le sont à titre d'exemple et ne doivent pas être interprétées comme étant exhaustives.

Tous les commentaires, textes, documents, citations mis sur le forum sont visibles par tous les internautes accédant à ce forum et relèvent donc du domaine public. Les documents et les écrits publiés par vous-même sur le forum le sont sous votre responsabilité. La Vie en Vers, Sandrine Amaly et son équipe ou les responsables du site ne peuvent être tenus pour responsables en cas de litige quel qu'il soit en lien avec les commentaires, textes, documents, citations que vous avez mis sur le forum de votre propre initiative.

Nous vous autorisons, à titre non exclusif et révocable, à créer un lien hypertexte pointant sur la page d'accueil du Site à la condition que ce lien ne puisse nous créer ou à nos produits ou services, un caractère mensonger, faux, péjoratif ou pouvant nous porter préjudice. En aucun cas la création de ce lien hypertexte ne pourra engager notre responsabilité, à quelque titre que ce soit, sur le contenu de votre site. Toute utilisation dans votre lien de nos citations, textes ou extraits, musiques ou extraits ou de nos photos nécessite notre autorisation expresse et écrite.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent Site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de « La vie en Vers ».

6 – Divers

La vie en Vers reste à votre disposition pour vous communiquer toute information complémentaire que vous pourriez souhaiter concernant sa politique en matière de protection des données personnelles.
Il vous suffit de nous envoyer un e-mail à l’adresse suivante : webmaster@naissanceenchansons.com.
Nous nous efforcerons de vous répondre dans les plus brefs délais.